Ford Focus: Contrat de licence d'utilisateur final
SYNC Contrat de licence
utilisateur final (CLUF)
- Vous avez fait l'acquisition d'un
appareil (" APPAREIL ") qui comprend
un logiciel acquis sous licence par Ford
Motor Company et ses sociétés
affiliées (" FORD MOTOR
COMPANY ") auprès d'une société
affiliée à Microsoft Corporation
(" MS "). Ces produits logiciels
installés d'origine MS, ainsi que les
supports associés, les documents
imprimés, et les documentations " en ligne " ou sous forme électronique
(" LOGICIEL MS ") sont protégés par
les lois et traités internationaux en
matière de propriété intellectuelle. Le
LOGICIEL MS est concédé sous licence,
il n'est pas vendu. Tous droits réservés.
- Le LOGICIEL MS peut s'interfacer et/ou
communiquer avec, ou peut faire
l'objet d'une mise à niveau ultérieure
pour s'interfacer et/ou communiquer
avec des logiciels supplémentaires
et/ou des systèmes fournis par FORD
MOTOR COMPANY. Les logiciels et
systèmes supplémentaires d'origine
FORD MOTOR COMPANY, ainsi que
les supports associés, les documents
imprimés, et les documentations " en
ligne " ou sous forme électronique
(" LOGICIEL FORD ") sont protégés
par les lois et traités internationaux en
matière de propriété intellectuelle. Le
LOGICIEL FORD n'est pas vendu, mais
concédé sous licence. Tous droits
réservés.
- Le LOGICIEL MS et/ou le LOGICIEL
FORD peuvent s'interfacer et/ou
communiquer avec, ou peuvent faire
l'objet d'une mise à niveau ultérieure
pour s'interfacer et/ou communiquer
avec des logiciels supplémentaires
et/ou des systèmes proposés par des
fournisseurs de logiciel et de service
tiers. Les logiciels et services
supplémentaires d'origine tierce, ainsi
que les supports associés, les
documents imprimés et les
documentations " en ligne " ou sous
forme électronique (" LOGICIEL
TIERS ") sont protégés par les lois et
traités internationaux en matière de
propriété intellectuelle. Le LOGICIEL
TIERS n'est pas vendu, mais concédé
sous licence. Tous droits réservés.
- Le LOGICIEL MS, le LOGICIEL FORD et
les LOGICIELS TIERS sont ci-après
dénommés collectivement et
individuellement le " LOGICIEL ".
SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC
CE CONTRAT DE LICENCE
UTILISATEUR FINAL (" CLUF "),
VEUILLEZ NE PAS UTILISER
L'APPAREIL ET NE PAS COPIER LE
LOGICIEL. TOUTE UTILISATION DU
LOGICIEL, Y COMPRIS, DE MANIERE
NON EXHAUSTIVE, SON UTILISATION
SUR L'APPAREIL, VAUT
ACCEPTATION DU PRÉSENT CLUF (OU
LA RATIFICATION DE TOUT
CONSENTEMENT ANTERIEUR).
CONCESSION DE LICENCE
LOGICIELLE : Ce CLUF vous octroie la
licence suivante :
- Vous pouvez utiliser le LOGICIEL tel
qu'installé sur l'APPAREIL et tel qu'il
s'interface avec des systèmes et/ou
services fournis par ou par
l'intermédiaire de FORD MOTOR
COMPANY ou ses fournisseurs de
logiciels et prestataires de services
tiers.
Description des autres droits et
limitations
- Reconnaissance vocale : si le
LOGICIEL comporte un ou plusieurs
composant(s) de reconnaissance
vocale, vous devez savoir que la
reconnaissance vocale est un
processus statistique par essence et
que les erreurs de reconnaissance sont
inhérentes à ce processus. Ni FORD MOTOR COMPANY, ni ses fournisseurs
ne sauraient être tenus pour
responsables de dommages quels
qu'ils soient découlant d'erreurs
survenues dans le cadre du processus
de reconnaissance vocale.
- Limitations relatives à l'ingénierie
inverse, à la décompilation et au
désassemblage : vous n'êtes pas
autorisé à procéder à l'ingénierie
inverse, à décompiler ou à
désassembler, ou à permettre à
quiconque de procéder à l'ingénierie
inverse, de décompiler ou de
désassembler le LOGICIEL, sauf si et
seulement dans la mesure où une telle
opération est expressément permise
par la législation en vigueur,
nonobstant la présente limitation.
- Limitations relatives à la
distribution, reproduction,
modification et création d'oeuvres
dérivées : vous n'êtes pas autorisé à
distribuer, reproduire, modifier le
LOGICIEL ou créer des oeuvres dérivées
du LOGICIEL, sauf et seulement dans
la mesure où une telle activité est
expressément autorisée par la
législation en vigueur, nonobstant la
présente limitation.
- CLUF unique : la documentation
destinée à l'utilisateur final pour
l'APPAREIL et les systèmes et services
associés peut contenir plusieurs CLUF,
et notamment des traductions et/ou
des versions multiples (par exemple
dans la documentation de l'utilisateur
et dans le logiciel). Même si vous
recevez plusieurs CLUF, la licence qui
vous est octroyée vous autorise à
utiliser seulement une (1) copie du
LOGICIEL.
- Transfert du LOGICIEL : vous pouvez
transférer définitivement les droits qui
vous sont concédés par ce CLUF
uniquement dans le cadre d'une vente
ou d'un transfert de l'APPAREIL, à
condition de n'en conserver aucune
copie, de transférer la totalité du
LOGICIEL (y compris tous ses
composants, supports et documents
imprimés, toutes ses mises à niveau et,
le cas échant, le(s) Certificat(s)
d'authenticité), et que le bénéficiaire
accepte de se conformer aux
dispositions de ce CLUF. Si le LOGICIEL
est une mise à niveau, toute
transmission doit inclure la totalité des
versions antérieures du LOGICIEL.
- Résiliation : sans porter atteinte à
tout autre droit, FORD MOTOR
COMPANY ou MS pourra résilier le
présent CLUF si vous n'en respectez
pas les modalités.
- Mises à jour de sécurité/Gestion
des droits numériques : les
propriétaires du contenu utilisent la
technologie de gestion de droits
numériques Windows Media
(WMDRM) présente sur votre
APPAREIL pour protéger leur propriété
intellectuelle, y compris le contenu
protégé par des droits d'auteur.
Certaines parties du LOGICIEL présent
sur votre APPAREIL utilisent le logiciel
WMDRM pour accéder au contenu
protégé par WMDRM. Si le logiciel
WMDRM ne parvient pas à protéger le
contenu, les propriétaires du contenu
peuvent demander à Microsoft de
révoquer la capacité du logiciel à
utiliser WMDRM pour lire ou copier le
contenu protégé. La révocation
n'affecte pas le contenu non protégé.
Lorsque vous téléchargez des licences
pour du contenu protégé, vous
consentez à ce que Microsoft puisse
inclure une liste de révocation avec ces
licences. Les propriétaires du contenu peuvent exiger que vous procédiez à
une mise à niveau du LOGICIEL sur
votre APPAREIL afin d'accéder à leur
contenu. Si vous refusez une mise à
niveau, vous ne pourrez pas accéder
au contenu nécessitant cette mise à
niveau.
- Consentement à l'utilisation des
données : vous acceptez que MS,
Microsoft Corporation, FORD MOTOR
COMPANY, les fournisseurs de logiciels
et prestataires de services tiers, leurs
sociétés affiliées et/ou leur mandataire
désigné puissent collecter et utiliser les
informations techniques recueillies de
quelque manière que ce soit dans le
cadre des services d'assistance liés au
LOGICIEL ou des services annexes. MS,
Microsoft Corporation, FORD MOTOR
COMPANY, les fournisseurs de logiciels
et prestataires de services tiers, leurs
sociétés affiliées et/ou leur mandataire
désigné peuvent utiliser ces
informations uniquement pour
améliorer leurs produits ou pour vous
fournir des services ou technologies
personnalisés. MS, Microsoft
Corporation, FORD MOTOR COMPANY,
les fournisseurs de logiciels et
prestataires de services tiers, leurs
sociétés affiliées et/ou leur mandataire
désigné peuvent divulguer ces
informations à d'autres parties, mais
pas sous une forme qui vous identifie
personnellement.
- Composants de services Internet :
le LOGICIEL peut contenir des
composants qui permettent et
facilitent l'utilisation de certains
services Internet. Vous reconnaissez et
convenez que MS, Microsoft
Corporation, FORD MOTOR COMPANY,
les fournisseurs de logiciels et
prestataires de services tiers, leurs
sociétés affiliées et/ou leur mandataire
désigné puissent contrôler
automatiquement la version du
LOGICIEL et/ou des composants que
vous utilisez et puissent fournir des
mises à niveau ou suppléments au
LOGICIEL, téléchargés
automatiquement sur votre APPAREIL.
- Logiciels/Services
complémentaires : le LOGICIEL peut
permettre à FORD MOTOR COMPANY,
aux fournisseurs de logiciels et
prestataires de services tiers, à MS, à
Microsoft Corporation, à leurs sociétés
affiliées et/ou à leur mandataire
désigné de vous fournir ou de mettre à
votre disposition des mises à jour,
suppléments, modules
complémentaires ou composants de
services Internet associés au LOGICIEL
après la date à laquelle vous avez
obtenu votre copie initiale du LOGICIEL
(" Composants Supplémentaires ").
Si FORD MOTOR COMPANY ou des
fournisseurs de logiciels et prestataires de
services tiers vous fournissent ou mettent
à votre disposition des Composants
Supplémentaires sans que des dispositions
de CLUF n'accompagnent ces
Composants Supplémentaires, les
dispositions du présent CLUF s'appliquent.
Si MS, Microsoft Corporation, leurs sociétés
affiliées et/ou leur mandataire désigné
vous fournissent ou mettent à votre
disposition des Composants
Supplémentaires sans que des dispositions
de CLUF distinctes ne les accompagnent,
les dispositions du présent CLUF s'appliquent, à ceci près que l'entité MS,
Microsoft Corporation ou sa société affiliée
fournissant le(s) Composant(s)
supplémentaire(s) sera le concédant de
licence du/des Composant(s)
Supplémentaire(s).
FORD MOTOR COMPANY, MS, Microsoft
Corporation, leurs sociétés affiliées et/ou
leur mandataire désigné se réservent le
droit, sans engager leur responsabilité,
d'interrompre tout service Internet qui vous
est fourni ou qui est mis à votre disposition
par le biais de l'utilisation du LOGICIEL.
- Liens vers des sites tiers : le
LOGICIEL MS peut vous permettre de
créer des liens vers des sites tiers par
le biais de l'utilisation du LOGICIEL. Ces
sites tiers ne sont pas sous le contrôle
de MS, Microsoft Corporation, leurs
sociétés affiliées et/ou leur mandataire
désigné. Ni MS, ni Microsoft
Corporation, leurs sociétés affiliées ou
leur mandataire désigné ne sont
responsables (i) du contenu de tout
site tiers, de tout lien présent sur un site
tiers, de toute modification ou mise à
jour d'un site tiers, ou (ii) de la diffusion
d'informations sur le Web ou de toute
autre forme de transmission reçue de
la part d'un site tiers quel qu'il soit. Si
le LOGICIEL fournit des liens vers des
sites tiers, ces liens vous sont fournis
uniquement dans un souci de
commodité, et l'inclusion d'un lien quel
qu'il soit n'implique pas l'approbation
d'un site tiers par MS, Microsoft
Corporation, leurs sociétés affiliées
et/ou leur mandataire désigné.
- Obligation de conduite
responsable : vous reconnaissez
votre obligation de conduire de façon
responsable et de rester concentré sur
la route. Vous devez lire et vous
conformer aux instructions de
fonctionnement de l'APPAREIL, tout
particulièrement en matière de
sécurité, et assumer tout risque associé
à l'utilisation de l'APPAREIL.
MISES A NIVEAU ET SUPPORTS DE
RECUPERATION : si le LOGICIEL est
fourni par FORD MOTOR COMPANY
séparément de l'APPAREIL sur un support
tel qu'une puce ROM, un ou plusieurs
disques CD ROM ou par le biais d'un
téléchargement sur Internet ou de tout
autre moyen, et qu'il est intitulé " A des
fins de mise à niveau uniquement " ou " A
des fins de restauration uniquement ",
vous pouvez installer une (1) copie de ce MISES A NIVEAU ET SUPPORTS DE
RECUPERATION : si le LOGICIEL est
fourni par FORD MOTOR COMPANY
séparément de l'APPAREIL sur un support
tel qu'une puce ROM, un ou plusieurs
disques CD ROM ou par le biais d'un
téléchargement sur Internet ou de tout
autre moyen, et qu'il est intitulé " A des
fins de mise à niveau uniquement " ou " A
des fins de restauration uniquement ",
vous pouvez installer une (1) copie de ce
DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE : tous les titres et
droits de propriété intellectuelle dans et
sur le LOGICIEL (y compris, de manière non
exhaustive, les images, photographies,
animations, musiques, textes,
" mini-applications " et tout élément vidéo
ou sonore intégrés au LOGICIEL), les
documents imprimés qui l'accompagnent
et toute copie du LOGICIEL appartiennent
à MS, Microsoft Corporation, FORD
MOTOR COMPANY, ou leurs sociétés
affiliées ou fournisseurs. Le LOGICIEL n'est
pas vendu, mais concédé sous licence.
Vous n'êtes pas autorisé à reproduire les
documents imprimés accompagnant le
LOGICIEL. Tous les titres et droits de
propriété intellectuelle dans et sur le
contenu accessible en utilisant le LOGICIEL
sont la propriété du propriétaire du
contenu et peuvent être protégés par des
lois et traités régissant les droits d'auteur
ou la propriété intellectuelle. Le présent
CLUF ne vous concède aucun droit
d'utiliser un tel contenu. Tous les droits
n'étant pas spécifiquement concédés en
vertu du présent CLUF sont réservés par
MS, Microsoft Corporation, FORD MOTOR
COMPANY, les fournisseurs de logiciels et
prestataires de services tiers, leurs sociétés
affiliées et/ou leur mandataire désigné.
L'utilisation de services en ligne
accessibles via le LOGICIEL peut être régie
par des conditions d'utilisation propres à
ces services. Si ce LOGICIEL contient une
documentation fournie uniquement sous
forme électronique, vous pouvez imprimer
un exemplaire de cette documentation
électronique.
RESTRICTIONS A L'EXPORT : vous
reconnaissez que le LOGICIEL est assujetti
à la législation sur les exportations en
vigueur aux Etats-Unis et dans l'Union
Européenne. Vous convenez de vous
conformer à toutes les lois internationales
et nationales en vigueur s'appliquant au
LOGICIEL, y compris les " Export
Administration Regulations "
(réglementation en matière d'exportations
en vigueur aux Etats-Unis), ainsi que les
restrictions concernant les utilisateurs
finaux, l'utilisation finale et la destination
imposées par les gouvernements
américain et étrangers. Pour obtenir de
plus amples informations, rendez-vous sur
http://www.microsoft.com/exporting/.
MARQUES DE FABRIQUE : le présent
CLUF ne vous concède aucun droit sur les
marques de fabrique ou de service de
FORD MOTOR COMPANY, MS, Microsoft
Corporation, des fournisseurs de logiciels
ou prestataires de services tiers, leurs
sociétés affiliées ou fournisseurs.
ASSISTANCE PRODUIT : l'assistance
produit pour le LOGICIEL n'est pas fournie
par MS, sa société mère Microsoft
Corporation, leurs sociétés affiliées ou
filiales. En ce qui concerne l'assistance
produit, veuillez vous reporter aux
instructions de FORD MOTOR COMPANY
fournies dans la documentation relative à
l'APPAREIL. Si vous avez des questions
concernant le présent CLUF, ou si vous
souhaitez contacter FORD MOTOR
COMPANY pour toute autre raison, veuillez
utiliser l'adresse fournie dans la
documentation relative à l'APPAREIL.
Absence de responsabilité pour
certains dommages : EXCEPTE SI LA LOI
L'INTERDIT, FORD MOTOR COMPANY,
LES FOURNISSEURS DE LOGICIELS OU
PRESTATAIRES DE SERVICES TIERS, MS,
MICROSOFT CORPORATION ET LEURS
SOCIETES AFFILIEES EXCLUENT TOUTE
RESPONSABILITE POUR TOUT
DOMMAGE INDIRECT, SPECIAL, CONSECUTIF OU FORTUIT RESULTANT
DE OU SURVENANT EN RELATION AVEC
L'UTILISATION OU LE FONCTIONNEMENT
DU LOGICIEL. LA PRESENTE LIMITATION
S'APPLIQUE MEME SI TOUT RECOURS
MANQUE SON PRINCIPAL OBJECTIF. MS,
MICROSOFT CORPORATION ET/OU
LEURS SOCIETES AFFILIEES NE
SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE
REDEVABLES DE TOUT MONTANT
SUPERIEUR A DEUX CINQ CINQUANTE
DOLLARS US (250,00 USD).
- IL N'EXISTE AUCUNE AUTRE
GARANTIE QUE CELLES
EXPRESSEMENT FOURNIES POUR
VOTRE NOUVEAU VEHICULE.
Adobe
Contient Adobe [Flash Player] ou
[AIR ], une technologie détenue par
Adobe Systems Incorporated. Ce [Produit
logiciel] contient le logiciel [Adobe
Flash Player] [Adobe AIR ], concédé
sous licence par Adobe Systems
Incorporated, droit d'auteur
AVERTISSEMENTSVotre véhicule a été testé et
certifié
conforme aux législations relatives
à la comptabilité électromagn&e ...
COMMUNICATION DE LA
GAZETTE DU CANADA/FCC
(Federal Communications
Commission)
Cet appareil est conforme au numéro 15
du règlement du FCC. Le fonctionnement
est soumis aux deux cond ...
Autres materiaux:
Contrôle de l'huile moteur
ATTENTION
Ne pas utiliser d'additifs avec l'huile
moteur ou d'autres produits de
protection du moteur. Dans certaines
conditions, ils pourraient endommager le
moteur.
Note : La consommation d'huile des
moteurs neufs atteint son niveau normal
après environ 5 000 kilomètres.
Con ...
Additifs pour carburant (essence)
Pour maintenir la propreté des
circuits d'alimentation en carburant,
l'essence TOP TIER Detergent est
recommandée. Se reporter à
Carburant à la page 9-64.
Si l'essence TOP TIER Detergent
est indisponible, un flacon de Fuel
System Treatment PLUS, réfé ...
Compteur kilométrique
Le compteur kilométrique indique la
distance parcourue par le véhicule
en kilomètres ou en milles.
Ce véhicule est équipé d'un
compteur kilométrique numérique
infalsifiable ; il indique 999,999 si on
tente de reculer le compteur.
Si ...